Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

 

Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Hérault

154 rue Bernard Giraudeau

CS 59999

34187 Montpellier Cedex 4

Numéro SIRET : 18340004300059

Numéro de téléphone : 04 67 72 72 00

Email : cma34@cma-herault.fr

 

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Monsieur Christian POUJOL - président de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault

Email : cma34@cma-herault.fr

Tél : 04 67 72 72 00

 

  

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à la :

Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Hérault

Service Informatique

154 rue Bernard Giraudeau

CS 59999

34187 Montpellier Cedex 4

 

LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE DE LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE L’HÉRAULT

 

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers

Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

 

 

MESSAGERIE

 

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

 

 

DROIT D'AUTEUR – COPYRIGHT

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- Gratuité de la diffusion,

- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte

- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Hérault. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Hérault doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

HÉBERGEUR

 

JIMDO